Conseil Municipal du 25 septembre 2009
DELIBERATIONS
Affaires culturelles
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-413 | demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Bâtiments communaux
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-412 | APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR LES FOURNITURES DE MATERIAUX DES SERVICES DE LA VILLE DE CHELLES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Commande Publique
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-406 | Groupement de commandes publiques pour la passation d'un marché d'appel d'offres ouvert sur la fourniture de location, de maintenance et des prestations annexes de photocopieurs multifonctions pour la ville de chelles et pour la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-428 | MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DESIGNATION DES MEMBRES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Communication
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-426 | Sollicitation de l'association 'Les Abbesses de Gagny-Chelles' pour la protection des espaces naturels du Montguichet - Délibération | Prend acte |
Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-358 | COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération | Prend acte | |
| Ville-2009-432 | PROPOSITION DE MOTION CONTRE LA PRIVATISATION DE LA POSTE - Délibération | Adopté à la majorité |
Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-417 | Adhésion de la Ville au groupement de commandes électricité et maîtrise de l'énergie du SIPPEREC. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-408 | Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2010 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-414 | Elaboration d'un nouveau règlement local de publicité et constitution d'un groupe de travail - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-415 | Acquisition et classement dans le domaine Public routier communal de la rue des Rosiers - Délibération - Annexe - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-425 | CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHELLES ET LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE SEINE ET MARNE RELATIVE A L'ORGANISATION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS POUR L'ANNEE 2010 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Réseau de Chaleur Géothermal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-418 | Présentation et approbation du rapport annuel 2008 du Syndicat Mixte de Géothermie - Délibération | Prend acte |
Restauration municipale
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-419 | Avenant n°2 à la convention avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport et vie associative
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-409 | DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE MULTISPORTS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-410 | Subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-411 | Gymnase Centre ville- Demande de subvention auprès du Fonds National pour l'archéologie préventive (FNAP) - Approbation du plan de financement - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Vie scolaire
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-420 | ATTRIBUTION D'UNE BOURSE A DES ETUDIANTS CHELLOIS - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-421 | Attribution d'une subvention au foyer socio-éducatif du collège Camille Corot - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-422 | Attribution d'une subvention à l'association R.E.S.P.E.C.T - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-423 | Aide financière à une lycéenne chelloise - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-424 | VIE SCOLAIRE AGRANDISSEMENT DE L ECOLE MATERNELLE CHAPPE - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération | Adopté à l'unanimité |